Conseils municipaux

Les conseils municipaux de Meyrueis

Le Conseil Municipal se réunit environ une fois par mois. Il rassemble tous les élus pour un débat autour des différentes délibérations à l’ordre du jour. Les dossiers ont été préalablement étudiés au sein des différentes commissions établies.

Il règle par des délibérations les affaires de la commune.

Liste des conseils municipaux

  • Tous les conseils de l'année 2015

    Conseil municipal du 23/03/2015

    VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2014
    BUDGETS PRIMITIFS 2015
    BUDGET PRIMITIF 2015 EAU
    BUDGET PRIMITIF Lotissement LUCALOUS
    PROGRAMME DE VOIRIE 2015
    RAPPORT S UR LA QUALITE DE L'EAU 2014 ET ASSAINISSEMENT
    ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ÉLECTRICITÉ
    ADHESION AU DISPOSITIF DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE CONVENTIONNEMENT AVEC LE CONSEIL GENERAL
    INSCRIPTION ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS SUR LES SECTIONS DE COMMUNE -AYRES, VILLARET, POURCARES, RIBEVENNES ET SALVINSAC
    MISE EN VENTE DE MOBILIERS DIVERS
    INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (PEDSI) DES CHEMINS RURAUX
    MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION ENTRE LE SDIS ET LA COMMUNE DE MEYRUEIS
    POMPIERS VOLONTAIRES

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    Conseil municipal du 06/07/2015

    DECISIONS MODIFICATIVES
    EXTENSION ELECTRIQUE AU RESERVOIR DE L’AOUGLANOU – TRAVAUX D’ELECTRIFICATION
    VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS AU SDEE
    INSTALLATION D’UN SYSTÈME DE MESURES SUR LES DEVERSOIRS D’ORAGE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE
    CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE RETRAITE CNRACL DU CENTRE DE GESTION DE LA LOZERE
    Projet éducatif du territoire
    SECTION DE POURCARES
    Plan de prévention de risques chutes de blocs
    TARIF DE LA CANTINE SCOLAIRE
    SUBVENTION 2015 AU COMITE DES FÊTES DE MEYRUEIS ET A L’ASSOCIATION FOGS
    LIGNE DE TRESORERIE
    CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES EMPLOIS D’AVENIR
    BILAN DOMAINE AIGOUAL CEVENNES
    REFACTURATION DE LA PRESTATION DE MAINTENANCE DU PARC WIFI DU VILLAGE DE VACANCES A LA SAS DOMAINE AIGOUAL CEVENNES
    SITE INTERNET
    CONTRAT TERRITORIAUX
    SERVICES PUBLICS, devenir de la Trésorerie
    MAISON ASSISTANTES MATERNELLES
    SECTION DE CROUZET
    LOGEMENT COMMUNAL DE LA VIELLE VILLE
    DEMANDE D’UNE PROTECTION EFFICACE DE L’AGROPASTORALISME
    QUESTIONS DIVERSES

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    Conseil municipal du 23/09/2015

    Contrat Territorial
    Participation travaux Caserne des pompiers
    Information de la Poste
    Maitrise d’oeuvre travaux de l’Eglise
    Agenda accessibilité programmé
    Candidature Pôle Nature du Syndicat Mixte
    Aménagement Entrées de ville
    Propositions pour la Maison Assistantes Maternelles
    Site Internet
    Point sur le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
    Station borne électrique pour véhicules
    Information sur la situation financière de la CCVJ et réflexion sur le nouveau périmètre
    Fixation du prix du loyer des studios Communaux du Planet
    CINECO

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  • Tous les conseils de l'année 2014

    Conseil municipal du 26/04/2014

    Mise en place des Commissions
    Mise en place des indemnités
    Vote des quatre taxes
    Travaux Village de vacances
    Parkings André Chamson et Champ de Mars
    Rythmes scolaires
    Découpage des Cantons
    Plan de Prévention des Risques chute de blocs
    Délégué suppléant au SIAEP Méjean
    Demande de subvention
    Questions diverses

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    Conseil municipal du 12/06/2014

    Bail commercial pour l'exploitation du Camp de groupes « La Pègue »
    Subventions à diverses associations
    Demande Coupe affouagère et coupes exercice 2014 ONF
    Situation des dossiers
    Village de Vacances de Ayres – Définition du Service d'Intérêt Économique Général (SIEG)
    Ligne de Trésorerie
    Augmentation – Renouvellement
    Désignation du délégué représentant la collectivité à la fédération des Stations Vertes
    Recensement 2015 de la population: Coordonnateur communal
    SAGE Tarn Amont – Nomination d’un délégué
    Programme Local de Prévention des Déchets
    Compostage de quartier
    Réunion des Commerçants

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